Avis public
Avis public, appel de candidatures, Comité consultatif d'urbanisme et de protection du patrimoine
Avis public, envoi des comptes de taxes 2025
Avis public de promulgation, Règlement 347-2024 relativement à la sécurité des piscines résidentielles
Avis public de promulgation, Règlement 348-2024 concernant les dérogations mineures
Avis public de promulgation, adoption du Règlement 352-2025 modifiant le Règlement numéro 324-2022 sur la gestion contractuelle
Avis public de promulgation, adoption du Règlement 353-2025 concernant la tarification pour la collecte, le transport et la disposition des matières résiduelles, recyclables et organique
Avis public de promulgation, adoption du Règlement 354-2025 ayant pour objet de déterminer le taux de compensation pour le service d'aqueduc
Avis public de promulgation, adoption du Règlement 351-2024 modifiant le Règlement 211-2010 sur les modalités de paiement de taxes municipales
Avis public de promulgation, adoption du Règlement 350-2024 concernant le stationnement, la circulation et la sécurité publique
Avis de motion, projet de Règlement 352-2025 modifiant le Règlement 324-2022 sur la gestion contractuelle
Avis de motion, projet de Règlement 353-2025 concernant la tarification pour la collecte, le transport et la disposition des matières résiduelles, recyclables et organiques
Avis de motion, projet de Règlement 354-2025 ayant pour objet de déterminer le taux de compensation pour le service d'aqueduc
Avis public, adoption du calendrier des séances du conseil municipal pour l'année 2025
Avis public, possibilité de demander un référendum, Règlement 347-2024 relatif à la sécurité des piscines résidentielles ainsi qu'à la dénition pour certaines typologies d'habitation
Avis public, recours possible à la Commission municipale du Québec, Règlement 347-2024 relatif à la sécurité des piscines résidentielles ainsi qu'à la définition pour certaines typologies d'habitation
Avis de motion, projet de Règlement 349-2024 sur la régie interne des séances du conseil
Avis de motion, dépôt du Règlement 351-2024 sur les modalités de paiement des taxes municipales
Avis de motion, dépôt du Règlement 350-2024 concernant le stationnement, la circulation et la sécurité publique
Avis de promulgation, adoption du Règlement 349-2024 sur la régie interne des séances du conseil
Avis public, assemblée de consultation, projet de Règlement 347-2024 modifiant le Règlement 249-2015 relativement à la sécurité des piscines résdentielles ainsi qu'à la définition pour certaines typologie d'habitations et projet de Règlement 348-2024 modifiant le Règlement 253-2015 sur les dérogations mineures
Avis public, adoption du Règlement d'emprunt 344-2024, acquisition d'un terrain pour permettre l'implantation d'une usine de traitement des eaux usées
Avis public, possibilté d'avoir recours à la Commission municipale du Québec afin d'examiner la confirmité avec le plan d'urbanisme, règlement 341-2024 modifiant le règlement de zonage, règlement 342-2024 modifiant le règlement sur les plans d'aménagement d'ensemble et règlement 343-2024 modifiant le règlement sur les permis et certificats
Avis public, adoption du Règlement 345-2024 relatif à l'entretien des installations septiques (systèmes de traitement tertiaire de désinfection par rayonnement ultraviolet) sur le territoire de la municipalité de Sainte-Rose-du-Nord
Avis public, adoption Règlement 340-2024 sur l'exercice du droit de préemption par la municipalité
Avis public, vente pour défaut de paiement de taxes
Avis public, dépôt états financiers 2023
Avis public, adoption Règlement 339-2024 concernant les ententes relatives à des travaux municipaux
Avis public, nombre de postes nécessitant une connaissance d'une langue autre que le français
Avis public, modification calendrier des séances du conseil
Avis de motion, projet de Règlement 339-2024 concernant les ententes relatives à des travaux municipaux
Projet de Règlement 339-2024 concernant les ententes relatives à des travaux municipaux
Avis public, adoption Règlement 335-2023 relatif à la pêche blanche
Avis public, adoption Règlement 336-2023 concernant le stationnement, la circulation et la sécurité publique
Avis public, candidature recherchée, Comité consultatif d'urbanisme et de protection du patrimoine
Avis public, séance extraordinaire, adoption budget 2024
Avis public, deuxième séance extraordinaire
Avis public, tarification stationnement
Avis public, adoption du calendrier des séances du conseil pour l'année 2024
Avis public, vente pour défaut de paiement de taxes
Offre d'emploi, préposé(e) à l'entretien des terrains
Offre d'emploi, préposé(e) à l'accueil et à l'entretien, quai municipal
Offre d'emploi, préposé(e) au bureau touristique
Avis public, adoption Règlement sur la démolition 326-2023
Avis public, adoption Règlement 327-2023 modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme
Avis public, adoption Règlement 328-2023 modifiant le règlement de zonage
Avis public, adoption Règlement 329-2023 modifiant le règlement sur les permis et certificats
Avis public - Dépôt états financiers
Avis public - Changement de lieu de la séance ordinaire du 3 octobre 2022
Avis public - Rôle triennal 2023-2024-2025
Avis public - Règlement 324-2022
Avis public - Budget 2023
Avis public - Séance extraordinaire
Avis public adoption calendrier rencontres 2023
