Vue du village à partir du belvédère

Avis public

Avis public, appel de candidatures, Comité consultatif d'urbanisme et de protection du patrimoine

Avis public, envoi des comptes de taxes 2025

Avis public de promulgation, Règlement 347-2024 relativement à la sécurité des piscines résidentielles

Avis public de promulgation, Règlement 348-2024 concernant les dérogations mineures

Avis public de promulgation, adoption du Règlement 352-2025 modifiant le Règlement numéro 324-2022 sur la gestion contractuelle

Avis public de promulgation, adoption du Règlement 353-2025 concernant la tarification pour la collecte, le transport et la disposition des matières résiduelles, recyclables et organique

Avis public de promulgation, adoption du Règlement 354-2025 ayant pour objet de déterminer le taux de compensation pour le service d'aqueduc

Avis public de promulgation, adoption du Règlement 351-2024 modifiant le Règlement 211-2010 sur les modalités de paiement de taxes municipales

Avis public de promulgation, adoption du Règlement 350-2024 concernant le stationnement, la circulation et la sécurité publique

Avis de motion, projet de Règlement 352-2025 modifiant le Règlement 324-2022 sur la gestion contractuelle

Avis de motion, projet de Règlement 353-2025 concernant la tarification pour la collecte, le transport et la disposition des matières résiduelles, recyclables et organiques

Avis de motion, projet de Règlement 354-2025 ayant pour objet de déterminer le taux de compensation pour le service d'aqueduc

Avis public, adoption du calendrier des séances du conseil municipal pour l'année 2025

Avis public, possibilité de demander un référendum, Règlement 347-2024 relatif à la sécurité des piscines résidentielles ainsi qu'à la dénition pour certaines typologies d'habitation

Avis public, recours possible à la Commission municipale du Québec, Règlement 347-2024 relatif à la sécurité des piscines résidentielles ainsi qu'à la définition pour certaines typologies d'habitation

Avis de motion, projet de Règlement 349-2024 sur la régie interne des séances du conseil

Avis de motion, dépôt du Règlement 351-2024 sur les modalités de paiement des taxes municipales

Avis de motion, dépôt du Règlement 350-2024 concernant le stationnement, la circulation et la sécurité publique

Avis de promulgation, adoption du Règlement 349-2024 sur la régie interne des séances du conseil

Avis public, assemblée de consultation, projet de Règlement 347-2024 modifiant le Règlement 249-2015 relativement à la sécurité des piscines résdentielles ainsi qu'à la définition pour certaines typologie d'habitations et projet de Règlement 348-2024 modifiant le Règlement 253-2015 sur les dérogations mineures

Avis public, adoption du Règlement d'emprunt 344-2024, acquisition d'un terrain pour permettre l'implantation d'une usine de traitement des eaux usées

Avis public, possibilté d'avoir recours à la Commission municipale du Québec afin d'examiner la confirmité avec le plan d'urbanisme, règlement 341-2024 modifiant le règlement de zonage, règlement 342-2024 modifiant le règlement sur les plans d'aménagement d'ensemble et règlement 343-2024 modifiant le règlement sur les permis et certificats 

Avis public, adoption du Règlement 345-2024 relatif à l'entretien des installations septiques (systèmes de traitement tertiaire de désinfection par rayonnement ultraviolet) sur le territoire de la municipalité de Sainte-Rose-du-Nord

Avis public, adoption Règlement 340-2024 sur l'exercice du droit de préemption par la municipalité

Avis public, vente pour défaut de paiement de taxes

Avis public, dépôt états financiers 2023

Avis public, adoption Règlement 339-2024 concernant les ententes relatives à des travaux municipaux

Avis public, nombre de postes nécessitant une connaissance d'une langue autre que le français

Avis public, modification calendrier des séances du conseil

Avis de motion, projet de Règlement 339-2024 concernant les ententes relatives à des travaux municipaux

Projet de Règlement 339-2024 concernant les ententes relatives à des travaux municipaux

Avis public, adoption Règlement 335-2023 relatif à la pêche blanche

Avis public, adoption Règlement 336-2023 concernant le stationnement, la circulation et la sécurité publique

Avis public, candidature recherchée, Comité consultatif d'urbanisme et de protection du patrimoine

Avis public, séance extraordinaire, adoption budget 2024

Avis public, deuxième séance extraordinaire

Avis public, tarification stationnement

Avis public, adoption du calendrier des séances du conseil pour l'année 2024

Avis public, vente pour défaut de paiement de taxes

Offre d'emploi, préposé(e) à l'entretien des terrains

Offre d'emploi, préposé(e) à l'accueil et à l'entretien, quai municipal

Offre d'emploi, préposé(e) au bureau touristique 

Avis public, adoption Règlement sur la démolition 326-2023

Avis public, adoption Règlement 327-2023 modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme

Avis public, adoption Règlement 328-2023 modifiant le règlement de zonage

Avis public, adoption Règlement 329-2023 modifiant le règlement sur les permis et certificats

 

 

Avis public - Dépôt états financiers

Avis public - Changement de lieu de la séance ordinaire du 3 octobre 2022

Avis public - Rôle triennal 2023-2024-2025

Avis public - Règlement 324-2022

Avis public - Budget 2023

Avis public - Séance extraordinaire

Avis public adoption calendrier rencontres 2023