Avis public, vente au plus offrant de deux portes de garage
Publié leAvis public est par les présentes donné que la Municipalité de Sainte-Rose-du-Nord désire se départir de deux (2) portes de garage en aluminium usagées, d’une hauteur de 7 pieds présentement installées au Pavillon des Artisans, 103 rue du Quai.
Les portes sont offertes séparément selon les conditions suivantes :
Description des biens
- Porte no 1 : porte de garage en aluminium, hauteur de 7 pieds;
- Porte no 2 : porte de garage en aluminium, hauteur de 7 pieds.
Des photographies des portes sont jointes au présent avis à titre indicatif.
Mise à prix
La mise à prix est fixée à 250 $ par porte.
Les personnes intéressées doivent soumettre une proposition indiquant clairement :
- leur nom et leurs coordonnées;
- le numéro de la porte pour laquelle elles soumissionnent;
- le montant offert, lequel doit être d’au moins 250 $ par porte.
Il est possible de soumissionner sur une seule porte ou sur les deux portes.
Attribution des portes
Chaque porte sera vendue séparément au plus offrant, sous réserve de l’acceptation de la proposition par la Municipalité.
Dans le cas où deux propositions seraient identiques pour une même porte, la Municipalité pourra demander aux soumissionnaires concernés de présenter une nouvelle proposition.
La Municipalité se réserve le droit de rejeter toute proposition ou de n’accepter aucune proposition si elle le juge dans l’intérêt de la Municipalité.
Transmission des propositions
Les propositions doivent être reçues au plus tard le 18 septembre 2026 à 11 h.
Elles peuvent être transmises :
- par courriel à : eric.emond@ste-rosedu-nord.qc.ca;
- en personne au bureau municipal, situé au 126 de la Descente-des-Femmes, Sainte-Rose-du-Nord.
Toute proposition reçue après l’heure limite ne sera pas considérée.
Paiement et prise de possession
Le paiement complet du montant offert doit être effectué selon les modalités communiquées par la Municipalité au soumissionnaire retenu.
L’acheteur est entièrement responsable, à ses frais, de l’enlèvement, de la manutention, du chargement et du transport de la porte.
Les portes sont vendues dans leur état actuel et sans garantie de la part de la Municipalité. Il appartient à l’acheteur de vérifier leur état et leur convenance avant de soumettre une proposition.
La ou les portes achetées doivent être récupérées au plus tard le 23 septembre 2026, à une date et à une heure convenues avec la Municipalité.
À défaut de récupérer la ou les portes dans le délai prévu, la Municipalité pourra considérer la vente comme annulée et disposer autrement du bien.
Pour obtenir des renseignements supplémentaires ou pour convenir d’une visite des portes, les personnes intéressées peuvent communiquer avec la Municipalité de Sainte-Rose-du-Nord au 418-675-2250, poste 2602 ou à eric.emond@ste-rosedunord.qc.ca.
Donné à Sainte-Rose-du-Nord, ce 11 septembre 2026.
Eric Emond
Directeur général et greffier-trésorier
